Le règlement intérieur

REGLEMENT INTERIEUR

 

 

 

Le présent règlement intérieur a pour objet de préciser un certain nombre de points concernant le fonctionnement du COPAAH.

 

 

  Participation au conseil d’administration

      Les membres titulaires et suppléants sont invités au conseil d’administration.

                 

  Bureau 

      Lorsque le membre d’un collège désigné au bureau ne peut y participer il peut se faire remplacer par un autre membre du CA du même collège, charge à lui de s’en occuper. Il est proposé que le bureau puisse se réunir de façon physique mais aussi par conférence téléphonique.

 

  Frais de déplacement

      La règle adoptée au CA et au bureau est celle du remboursement de chaque membre par son établissement de santé. Le COPAAH ne remboursera les frais de déplacement que ponctuellement et uniquement dans le cas où aucune autre possibilité n’existe.

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